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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Yves JACQUIER
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PIANET & ROUSSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIANET & ROUSSET
S.A. Yves JACQUIER

Numéro de dépôt :
1358131
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
28/02/2004

Présentation de la marque PIANET & ROUSSET

Déposée le 28 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Yves JACQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « PIANET & ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Yves JACQUIER domicilié(e) ZI - 1700, route de la Lième, 39570 PERRIGNY (dossier no 2030692) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA Yves JACQUIER domicilié(e) (dossier no 2030692) - France.

La marque PIANET & ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIANET & ROUSSET est expirée depuis le 28 février 2004.

Yves JACQUIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VERY IRRESISTIBLE


S.A. Yves JACQUIER - ZI - 1700, route de la Lième, 39570 PERRIGNY (dossier no 2030692) - France


SA Yves JACQUIER - (dossier no 2030692) - France


Renouvellement avec limitation le 7 mars 1994 n°2030692 - Publication au BOPI 1994-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 14 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°177416 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 21 avril 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°171742 - Publication au BOPI 1994-04-21

Vins mousseux C.C.